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Liste des Demandes de Travaux ERP 2015

Décembre 2015, par Stéphanie Synaeve

Liste des demandes d’autorisation du droit du sol

Liste des Demandes de Permis de Construire 2015

Décembre 2015, par Stéphanie Synaeve

Liste des demandes d’autorisation du droit du sol

Liste des Demandes de Certificat d’Urbanisme 2015

Décembre 2015, par Stéphanie Synaeve

Liste des demandes d’autorisation du droit du sol

Liste des Demandes de Déclarations Préalables 2015

Décembre 2015, par Stéphanie Synaeve

Liste des demandes d’autorisation du droit du sol

Séance du 02 Décembre 2015

Décembre 2015, par Stéphanie Synaeve

L’an deux mil quinze et le deux décembre à vingt-heures trente, le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Madame SEDAN Annie, Maire. PRESENTS : M. BUFFAT, Mme COURNU, M VAUGRENARD, Mme BOUKHALO, Mme DENYS, Mme PEYTOUR, M. BOSSAVY, Mme LACOSTE, M (…)

Séance du 10 Novembre 2015

Décembre 2015, par Stéphanie Synaeve

L’an deux mil quinze et le dix novembre à vingt-heures trente, le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Madame SEDAN Annie, Maire. PRESENTS : M. BUFFAT, Mme COURNU, M VAUGRENARD, Mme BOUKHALO, Mme DENYS, M LE GOANVIC, Mme GRAS, M. BOSSAVY, Mme (…)

Séance du 07 Octobre 2015

Décembre 2015, par Stéphanie Synaeve

L’an deux mil quinze et le sept octobre à vingt-heures trente, le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Madame SEDAN Annie, Maire. PRESENTS : M. BUFFAT, Mme COURNU, M VAUGRENARD, Mme BOUKHALO, Mme DENYS, Mme PEYTOUR, M LE GOANVIC, Mme GRAS, M. (…)

Séance du 16 Septembre 2015

Décembre 2015, par Stéphanie Synaeve

L’an deux mil quinze et le seize septembre à dix-huit heures le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Madame SEDAN Annie, Maire. PRESENTS : M. BUFFAT, Mme COURNU, M VAUGRENARD, Mme BOUKHALO, M THOMASSON, Mme DENYS, Mme PEYTOUR, Mme GRAS, M. (…)

Séance du 02 Septembre 2015

Décembre 2015, par Stéphanie Synaeve

L’an deux mil quinze et le deux septembre à vingt-heures trente, le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Madame SEDAN Annie, Maire. PRESENTS : M. BUFFAT, Mme COURNU, M VAUGRENARD, Mme BOUKHALO, Mme DENYS, Mme PEYTOUR, M LE GOANVIC, Mme GRAS, M. (…)

Séance du 20 Août 2015

Décembre 2015, par Stéphanie Synaeve

L’an deux mil quinze et le vingt août à vingt-heures trente, le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Madame SEDAN Annie, Maire. PRESENTS : M. BUFFAT, Mme COURNU, M VAUGRENARD, Mme BOUKHALO, M THOMASSON, Mme DENYS, M. NAUD, Mme PEYTOUR, Mme GRAS, (…)