PROCES VERBAL ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
Avril 2013, Par Stéphanie SynaeveSéance du 27 Décembre 2012 L’an deux mil douze, le vingt-sept du mois de décembre à vingt heures trente en application des articles L. 2121– 7 et L. L. 2122–8 du Code Général des Collectivités Territoriales, s’est réuni le conseil municipal de la commune d’Excideuil. Étaient présents, Messieurs, Mesdames (…)
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