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Le Plan d’Occupation des Sols (POS)

https://www.excideuil.fr/sites/excideuil.fr/IMG/pdf/reglement_pos.pdf https://www.excideuil.fr/sites/excideuil.fr/IMG/pdf/revision_pos_2008.pdf
17 janvier, par Stéphanie Synaeve — Les Documents d'Urbanisme

Excideuil est dotée d’un Plan d’Occupation des Sols (POS) qui détermine l’affectation des sols selon l’usage principal qui doit en être fait, au regard de leur constructibilité (habitat, loisirs, activités, espaces naturels à protéger). Un Plan d’occupation des Sols a pour objectif de : Organiser et (…)

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